Marque enregistrée - Marque en non vigueur

coeur de lavande
mathieu garnault

Numéro de dépôt :
3845912
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2021
coeur de lavande de mathieu garnault

Présentation de la marque coeur de lavande

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par mathieu garnault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « coeur de lavande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est mathieu garnault domicilié(e) 1 rue des Lauriers rés Seigneurie batC - 30700 - Uzès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mathieu garnault domicilié(e) 1 rue des Lauriers res seigneurie batC - 30700 - Uzès - France.

La marque coeur de lavande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coeur de lavande est expirée depuis le 12 juillet 2021.

mathieu garnault a également déposé les autres marques suivantes : MiniCarShooting , VerifToiture , com en provence , la lettre du gagnant


mathieu garnault - 1 rue des Lauriers rés Seigneurie batC - 30700 - Uzès - France


mathieu garnault - 1 rue des Lauriers res seigneurie batC - 30700 - Uzès - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Coussins ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.